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Service client
Article 1. Acceptation des Conditions
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site Web Truffe Gourmande. En accédant ou en utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas l'ensemble de ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Site.
Article 2. Utilisation du Site
Le Site est destiné à la vente en ligne de produits pour animaux.
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Achat : Pour effectuer un achat, vous devez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité légale de conclure un contrat au Québec.
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Exactitude des Informations : Vous vous engagez à fournir des informations de facturation et d'expédition complètes et exactes.
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Erreurs de Prix : En cas d'erreur de prix, nous nous réservons le droit d'annuler une commande et de vous en aviser.
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Responsabilité Animale : L'utilisateur (propriétaire de l'animal) est entièrement responsable de l'utilisation des produits achetés et doit s'assurer qu'ils conviennent à son animal (taille, allergies, surveillance lors du jeu, etc.). Truffe Gourmande ne peut être tenu responsable des blessures ou dommages résultant d'une utilisation inappropriée ou non supervisée.
Article 3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, photos, vidéos, et codes sources, est la propriété exclusive de Truffe Gourmande ou est utilisé avec permission. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
Article 4. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la province de Québec et aux lois fédérales du Canada. Tout litige découlant de l'utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Québec.
Confidentialité et sécurité
Article 1. Responsable de la Protection des Renseignements Personnels
Le responsable de la protection des renseignements personnels est :
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Nom : Alexia Demarais
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Fonction : Président
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Courriel : truffegourmande@hotmail.com
Article 2. Collecte des Renseignements Personnels (RP)
Nous collectons les renseignements personnels nécessaires aux fins suivantes :
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Traitement et livraison des commandes : Nom, adresse civique, courriel, numéro de téléphone, informations de paiement (traitées par notre partenaire sécurisé de paiement).
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Gestion de la relation client : Historique des achats, communications (courriel, chat).
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Marketing (avec consentement) : Adresse courriel pour l'envoi de promotions et infolettres.
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Fonctionnalité du site : Adresse IP, données de navigation (via les témoins de connexion/cookies).
Article 3. Utilisation et Communication des RP
Vos renseignements personnels ne sont utilisés qu'aux fins pour lesquelles ils ont été collectés (traitement de commande, service client). Nous ne vendons, n’échangeons ni ne louons vos RP à des tiers, sauf dans les cas suivants :
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Fournisseurs de services : Pour l'exécution des commandes (ex. : services de livraison, plateformes de paiement).
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Exigences légales : Si la loi ou un mandat nous y oblige.
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Article 4. Vos Droits (Loi 25)
En tant que personne concernée, vous avez le droit :
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D'accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet.
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De demander la rectification de renseignements inexacts ou incomplets.
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De retirer votre consentement à l'utilisation ou à la communication de vos RP.
Pour exercer ces droits, veuillez contacter le Responsable de la protection des renseignements personnels à l'adresse courriel indiquée à l'Article 1.
